norme iso 14001

normeISO14001

site exclusivement dédié à la norme de management environnemental iso 14001

Les documents du SME

Politique environnementale

La politique environnementale est signée par la direction et engage celle-ci à réduire la pollution, respecter la réglementation et à engager l'entreprise dans un cercle vertueux d'amélioration continue de son système de management environnemental.

Tableau des aspects environnementaux significatifs

L'analyse environnementale, le recensement des réglementations environnementales et les contraintes inhérentes à l'entreprise (financières, technologiques) conduiront la direction de celle-ci à définir les aspects environnementaux les plus significatifs qui seront traités dans le plan d'action.

Le Plan d'action

Le plan d'action spécifie dans le temps, les actions et les moyens alloués à chaque objectif. L'organisme de certification ne portera aucun jugement sur le retard pris dans l'avancée du plan mais évaluera la cohérence avec la politique environnementale et la compétence des personnels alloués à chaque objectif.

Compte rendu de direction

Régulièrement la direction se réunit avec le responsable environnement pour faire le point sur l'avancée du plan d'action, les nouveaux projets qui pourrait impacter la politique environnementale et la mise en oeuvre des actions correctives.

Rapport d'audit interne

La norme exige que des audits internes exhaustifs soient effectués par du personnel qui ne soit pas juge et partie.

Documents, enregistrements servant de preuve

Il s'agit des documents qui certifient par exemple l'agrément environnemental d'un fournisseur, la compétence technique d'un ouvrier ou le carnet d'entretien d'une chaudière.